Le régulateur de Dubaï montre la voie pendant la crise du COVID-19

Il y a moins de deux semaines, les Émirats arabes unis ont publié un décret autorisant la tenue d’assemblées générales virtuelles ; et dans l’intervalle, la SCA a adopté une mesure décisive permettant aux sociétés de remplir leurs obligations de tenue de leur assemblée générale et ainsi, garantir la continuité d’une bonne gouvernance d’entreprise.

La SCA a soutenu le lancement du portail smartagm.ae, conçu autour de Lumi, qui offre une passerelle vers les sites d’enregistrement de chaque assemblée générale. Six assemblées générales annuelles (AG) virtuelles ont déjà été organisées avec succès grâce à cette plate-forme et de nombreuses autres sont prévues ; les actionnaires s’inscrivent pour assister aux assemblées dans les 24 heures qui précèdent l’événement.

Les actionnaires peuvent alors rejoindre virtuellement les assemblées générales et peuvent regarder et écouter les débats, tout en posant des questions et en votant.

L’impact du COVID-19 a contraint les organisations du monde entier, qui s’évertuaient peut-être à faire perdurer le modèle des assemblées générales d’actionnaires physiques, à adopter la technologie des assemblées générales virtuelles, qui n’avait jusqu’alors été réellement adoptée qu’aux États-Unis.

Sur d’autres marchés, cependant, où le modèle virtuel n’a jusqu’alors pas été pris en compte, les réponses sont variées. L’Australie, où les assemblées générales virtuelles ne sont pas autorisées en vertu de la législation « Companies Act », a déclaré qu’elle ne prendra « aucune disposition » si les sociétés adoptent le format virtuel. Dans certains pays d’Europe, parmi lesquels l’Italie, le gouvernement a outrepassé la législation existante, notamment les statuts des sociétés, pour garantir que les AG se dérouleront toujours en temps et en heure. 

Richard Taylor, directeur général de Lumi, a déclaré : « C’est formidable de voir la vitesse à laquelle la SCA a agi pour garantir le bon déroulement des assemblées générales annuelles.  Les entreprises du monde entier cherchent dans l’urgence des conseils sur les mesures qu’elles sont autorisées à adopter dans les circonstances actuelles, et la réactivité de la SCA, qui a levé l’obstacle de l’insécurité juridique, est un excellent exemple.   Nous sommes fiers d’avoir développé le portail SmartAGM pour faciliter l’enregistrement en ligne et la tenue en direct des assemblées. Dans les circonstances actuelles, une AGA virtuelle est la meilleure méthode pour préserver le droit des actionnaires de demander des comptes aux conseils d’administration.

À l’heure où de grandes organisations internationales, telles que Nokia, préconisent des mesures permettant la tenue d’assemblées générales annuelles entièrement virtuelles, les Émirats arabes unis démontrent une fois encore leur agilité et leur capacité d’adaptation face à un défi continuellement changeant.